Pourquoi avec une telle continuité politique n’est t on pas passé à la redevance incitative ?

Limoges Métropole a réalisé une étude sur la tarification incitative en 2014 et l’a remise à jour en 2021. Limoges Métropole s’est fixé un objectif à 180 kilos pour 2030, seuil correspondant à la moyenne des quelques territoires urbains engagés dans une tarification incitative.

Limoges Métropole n’est pas encore passée à la tarification incitative car cela est plus difficile pour un territoire urbain. En effet, la réussite sur une ville dense comme Limoges (63% en population et 70% en nombre de résidences sur le territoire de Limoges Métropole) n’est pas à ce jour assurée : majorité d’occupants non propriétaires, producteurs de déchets facturés indirectement, chômage et précarité plus ou moins importante suivant les quartiers, public plus ou moins sensible aux problèmes d’environnement, acceptabilité des dispositifs de contrôle d’accès et de comptabilisation des apports, participation des grandes entreprises à la fiscalité actuelle…

Le déploiement de la redevance incitative impliquerait un transfert de charges financières entre les industriels payant aujourd’hui la TEOM et les usagers. In fine, le coût à l’habitant serait plus élevé.

Une alternative plus facile et moins couteuse à déployer a été choisie à travers notamment l’inversion des fréquences de collecte pour des résultats similaires dès la première année, à savoir :

  • Chaptelat : passage de 168 à 125 kg/hab/an en OMr (-43 kg)
  • Zone 1 (Landouge) : passage de 182 kg/hab/an à 161 kg/hab/an (-21 kg)

La collectivité déploiera donc l’incitativité sous toutes ses formes à travers l’axe 5 de son nouveau programme local de prévention des déchets 2022-2027 :

  • Extension de la collecte incitative dès le 1er juin 2023 (inversion des fréquences de collecte des bacs verts et des bacs bleus)
  • Lancement d’une expérimentation de communication incitative pour 30 000 usagers en 2025
  • Évaluation du déploiement des systèmes de gratification des gestes de tri (cliiink….)
  • Révision du seuil d’exclusion de la collecte par le service public et instauration de tarifs de la redevance spéciale progressifs suivant les volumes produits
  • Préparation des équipements de collecte à un éventuel passage en tarification incitative

A noter que sur le territoire d’Evolis 23, une grande partie des collectivités sont passées à la tarification incitative. Des démarches similaires sont entreprises par les collectivités membres du Syded 87.

Quand interviendra le démantèlement du site de l’actuelle UVE, que deviendra le site après ? Qu’est ce qui est réellement recyclable ?

Si l’opportunité du projet de création d’une nouvelle UVE est confirmée, le chantier de déconstruction de l’actuelle CEDLM débuterait au moment de la mise en service de la nouvelle UVE, c’est-à-dire à horizon 2029-2030. Concernant le devenir du site actuel, tout reste à imaginer et la poursuite du dialogue initié avec les riverains et le public par l’Entente pourra permettre d’imaginer un nouvel usage pour le site.

Le démantèlement répond à des exigences réglementaires importantes. Les bardages, toitures, chaudières et la charpente métallique seront recyclés. Le génie civil (fosse en béton, voiles bétons, enrobés) sera également recyclé. Un désamiantage des fours sera rendu nécessaire si les résultats des diagnostics réalisés en amont le rend nécessaire.

Que sont devenus les dépôts de machefer  de Noilat près d’ambazac ?

L’ancienne carrière de Nouaillas à Ambazac est propriété de Veolia Propreté. Cette carrière a fait l’objet d’un remblaiement par couches de mâchefers avec une remise en place d’une couche naturelle finale. Elle a fermé en 1990. Veolia assure aujourd’hui la post-exploitation de ce site pendant 50 ans à travers le suivi d’un plan de surveillance. Des piézomètres (afin de réaliser des prélèvements d’eau dans la nappe) ont été installés sur le site mais également en amont et en aval permettant de mesurer la qualité des eaux souterraines. Ces analyses annuelles sont envoyées et contrôlées par la DREAL. Les analyses sont conformes et ne font pas apparaitre de variation entre l’amont et l’aval du site.

Que deviennent les déchets ultimes ?

Les résidus d’épuration des fumées d’incinération des ordures ménagères (REFIOM) constituent toute la pollution résiduelle des déchets. Cela représente 2 % de ce qui est rentré au départ. Ces REFIOM vont être transférés vers des installations de stockage des déchets dangereux. Ils subissent un prétraitement par inertage (encapsulage dans une matrice inerte) puis sont déposés dans un casier dédié sur le site de traitement. Il y en a 15 en France, et celle dont dépend la centrale énergie déchets se situe à Champteussé sur baconne en Maine-et-Loire.

Quel sera le bénéfice sur investissement en 2025, 2030, 2035 ?

Il n’y a pas  de bénéfice sur investissement dans le cadre de ce projet. Les recettes financières espérées dans le cadre du projet sont les suivantes :

  • Vente de 55 000 MWhe d’électricité à 100 €/MWhe, soit une recette annuelle de 5,55 M€,
  • Vente de 132 500 MWh de chaleur à un coût moyenné de 21 €/MWh, soit une recette annuelle de 2,7 M€

Comme indiqué en page 65 du dossier, ces recettes viendraient en déduction des dépenses annuelles s’élevant à 21,9 M€/an. Ainsi le reste à charge à financer par les usagers serait de 13,7 M€/an, soit 19,1 €/hab/an. Le coût 2021 du traitement des ordures ménagères résiduel s’élève à 18,9 €/hab.

Quels impacts sur la centrale d’incinération ou les déchetteries eu égard aux investissements de la collectivité, aujourd‘hui et demain ?

Le plan pluriannuel d’investissement de Limoges Métropole pour la période 2021-2026 prévoit :

  • 2,7 millions d’euros pour continuer à moderniser le réseau des 11 déchèteries, avec notamment la reconstruction intégrale de la déchèterie de Saint-Gence, l’agrandissement éventuelle de celle d’Eyjeaux et le renforcement de la sécurité sur celle de Couzeix…
  • 4 millions d’euros pour la Centrale Energie Déchets dans une logique d’amélioration continue et de continuité d’exploitation jusqu’en 2029 si nécessaire.

Emmanuel Rouxel

Madame,
Monsieur,

dans le cadre de la concertation publique menée par Limoges Métropole au sujet du nouvel incinérateur, nous souhaitons apporter notre contribution.

* Publicité consultation

Nous nous permettons tout d’abord une remarque concernant ladite consultation dont nous avons appris l’existence tout à fait par hasard, plusieurs jours après son lancement. En effet, bien qu’il y ait de la communication à ce sujet, jamais il n’est évoqué clairement qu’il s’agit du choix d’implantation de l’incinérateur. Est toujours mis en avant “l’avenir de nos déchets”, ou “la création d’une unité de valorisation énergétique” – ou UVE – ainsi que le “nouveau réseau de chaleur”. Si tout est bien entendu juste, il est évident que ces termes ne sont pas concernants pour le grand public. La communication n’a pas vraiment d’impact sur le grand public.
D’ailleurs notre expérience montre que, et cela nous surprend particulièrement, les habitants sont très peu au courant de cette concertation. Ces mots issus du langage bureaucratique ne parlent à personne. On ne met jamais en avant la construction d’un nouvel incinérateur (puisque c’est pourtant de cela dont il s’agit). Il est d’ailleurs significatif que lors des réunions publiques chacun (officiels comme public) utilise le mot “incinérateur” de manière spontanée.
Pourquoi ne pas avoir orienté la consultation avec des mots simples, impactants pour toucher le plus grand nombre ? Afin d’avoir une consultation la plus large possible.
En tant que riverains, nous avons donc pris l’initiative d’informer nos voisins par quelques centaines de tracts dans les boîtes aux lettres (lotissement des Ribières, etc.). Beaucoup nous ont appelé pour nous faire part de leur étonnement de n’avoir pas été informés autrement, alors que la consultation s’arrêtait un peu plus d’une semaine après.
En outre, nous nous étonnons qu’aucune affiche ou annonce ne soit faite dans les secteurs les plus concernés par l’étude, que ce soit le quartier actuellement proche ou les secteurs touchés par les différents scénarios. De même, la mairie du Palais-sur-Vienne n’a absolument pas communiqué : rien dans le magazine municipal, rien sur les panneaux lumineux ni sur Internet ou sa page Facebook.

* Questions/réponses

Nous nous étonnons par ailleurs de l’impartialité de l’espace réservé aux questions/réponses sur le site Internet de la consultation. En effet, nous avons posté deux questions (bien entendu conformes à la charte dans la forme) en date du 11 octobre. Nous avons bien reçu l’accusé de réception, mais elles n’ont pas été publiées sur le site et aucune réponse n’a donc été apportée avant la fin de la consultation, alors que d’autres ont eu des réponses dans l’intervalle. Curieusement ces deux questions visaient les risques sanitaires…
Nous doutons donc de l’impartialité de cet espace de questions/réponses tant vanté lors des réunions publiques. Qui opère le tri des questions ? Pourquoi ces questions sanitaires sont-elles éludées tant que le public peut s’exprimer, à savoir avant le 21 octobre ?

* Communication, propagande

Nous avons lu à la fois sur des panneaux de Limoges Métropole exposés lors de rendez-vous publics ainsi que dans un compte rendu de réunion publique des affirmations très claires : « l’incinérateur ne présente aucun risque pour la santé ». Une affirmation reprise en grosses lettres (« NON ») sur des affiches.
Les études dans un passé récent (avec certes d’autres normes) montrent pourtant une hausse de certains cancers (notamment cancer du sein…) pour les riverains. Certes les normes ont évolué, mais encore aujourd’hui les experts sanitaires sont bien plus prudents que ces affirmations propagées à grand renfort de communication. Les normes évoluent encore très régulièrement, incorporant de nouveaux polluants à filtrer ou de nouvelles techniques de filtration.
Nous nous interrogeons donc sur la pertinence d’une telle propagande quand la prudence devrait être de rigueur. Dans quelle mesure ces panneaux, affichés dans les lieux mêmes où le public est invité à s’exprimer, influencent-ils l’expression dudit public ? La question mérite d’être posée.

* Risques sanitaires non évalués

Nous sommes plusieurs riverains du secteur d’Anguernaud, des Ribières… à nous inquiéter de cette implantation, qu’elle soit d’ailleurs à Anguernaud ou sur l’emplacement actuel, à Beaubreuil. En effet, les modélisations du panache de fumée nous prouvent qu’habiter à 200 m ou 1 km est sensiblement la même chose.
Nous avons questionné les représentants de Limoges Métropole qui se montrent très affirmatifs sur l’absence de risques sanitaires, là où pourtant les experts (y compris ceux cités par l’agglomération) appellent à la prudence.
Nous avons participé à plusieurs réunions publiques, posé des questions… mais jamais obtenu de réponses à nos interrogations sur les risques sanitaires, d’autant que les études actuelles sont prudentes sur la question.

Voici quelques questions que nous avons soulevé auprès de Limoges Métropole, qui affirme noir sur blanc qu’il n’y a “aucun risque pour la santé”; questions que nous reposons dans cette consultation puisqu’elles n’ont eu aucune réponse :

– Quelles études pouvez-vous citer pour affirmer aussi catégoriquement qu’il n’y aujourd’hui « aucun risque pour la santé » ?

– Pouvez-vous affirmer qu’un incinérateur ne présentera aucun risque pour la santé des riverains, que ce soit aujourd’hui ou dans le futur ?

– Pouvez-vous nous citer des études confirmant qu’il n’y a aucun risque à une exposition de longue durée aux retombées des fumées d’un incinérateur ?

– Puisqu’il n’y a selon vous « aucun risque pour la santé », pouvez-vous enfin confirmer que les effets cocktails des polluants émis ne présentent aucun danger ? Pouvez-vous nous apporter la preuve que les substances qualifiées de sans danger pour l’homme individuellement, ne peuvent pas devenir nocives lorsqu’elles sont mélangées ?

– Seules quelques molécules sont actuellement surveillées et filtrées, sur les 2 000 environ rejetées par les cheminées. Pouvez-vous confirmer qu’il n’y a et n’y aura jamais aucun danger à respirer les centaines de molécules qui ne font l’objet d’aucune surveillance aujourd’hui ?

Comme l’ont expliqué les experts de la Dreal (représentants de l’Etat) lors d’une réunion publique, les normes évoluent “tous les 5 à 6 ans”, pour fixer chaque fois de nouveaux seuils de filtration, imposer la filtration de nouvelles molécules, etc. Fort de cela, pourquoi ne pas appliquer le principe de précaution qui devrait nous faire admettre humblement que l’on ne sait rien en réalité des risques sanitaires actuels et futurs, et que, par conséquent, il vaut mieux éloigner le plus possible le futur incinérateur des habitations.

* Pollution passée sous silence

Le hasard a voulu que nous passions devant l’incinérateur le 7 octobre dernier, dans la soirée, remarquant une épaisse fumée noire, caractéristique d’une pollution.
Nous avons interrogé Limoges Métropole à ce sujet, et la réponse faite lors d’une réunion publique a été la suivante : “La couleur de la fumée dépend de la couleur du ciel.” (M. Jarry)
Le lendemain, un article de France 3 au sujet de cet incident nous en apprenait davantage : il s’agissait d’un redémarrage de l’incinérateur, lié à une intervention en interne ; un épisode qui n’a donné lieu à aucune communication de Limoges Métropole, en dehors de la sollicitation par la presse. Le représentant de l’usine assurait qu’il n’y avait eu aucune pollution, qu’il n’y avait aucun risque pour la santé. Plus loin, pourtant, il explique que les “fumées noires retombent tout de suite au pied du bâtiment”.
Il s’agirait donc d’une pollution… mais qui serait concentrée au pied de l’usine. Les images montrent pourtant un panache plus large. De même, les normes au cours de redémarrage et incident dans l’usine autorisent à dépasser certains seuils normalement plus bas. La pollution est donc possible et réelle. Pourquoi ne pas en informer la population ? Pourquoi également maintenir une telle installation proche des habitations alors qu’il y a clairement des épisodes plus polluants que d’autres ?
En outre, peut-on savoir ce qui a été relâché dans l’air ce soir-là ? Ce qui est relâché lors de tels incidents ? Comment prouver qu’il n’y a aucun risque pour la santé des riverains ?
Enfin, ces événements polluants se produisent-ils régulièrement ? Si oui, à quelle fréquence ?

* Réseau chaleur

La concertation porte à la fois sur le futur incinérateur ET le nouveau réseau de chaleur. Nous nous étonnons de voir les deux sujets liés dans une même concertation publique. Même si le second peut dépendre du premier, les dossiers ne devraient pas être abordés de façon aussi étroitement liée.
En effet, l’envie de créer un nouveau réseau de chaleur, économiquement viable, en limitant les coûts et l’acheminement de la chaleur, impacte nécessairement le choix de l’emplacement du futur incinérateur, en faisant un des principaux arguments.
Or cet aspect ne devrait pas être aussi prioritaire, les questions ne devraient pas être liées à ce point. C’est notamment ce qu’a rappelé une des garantes de la CNDP interpellée à ce sujet lors d’une réunion publique.
Il nous semble nécessaire de dissocier les sujets dans les critères de choix.

* Dimensionnement

Nous sommes également en questionnement par rapport à la capacité du futur équipement. Il semble dimensionné assez largement, ne tenant pas vraiment compte d’une importante baisse des déchets souhaitable et souhaitée par une majorité. Le futur outil présenté n’est-il pas trop gros ? Ne sera-t-il pas trop gros ?
Est souvent cité en exemple (pour son intégration…) l’incinérateur géant de Copenhague. Or cette énorme usine se trouve aujourd’hui confrontée à un problème de taille : le manque de déchets pour tourner à un régime adapté à son dimensionnement, pour faire fonctionner son réseau de chaleur, etc. Résultat, les Danois n’ont d’autre choix que d’acheter et d’importer des déchets… depuis le Royaume-Uni. Un non sens écologique, économique où les déchets deviennent un véritable objet commercial.

Cordialement,

Emmanuel Rouxel

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Association pour un Nouveau Printemps à Limoges

L’« Association pour un Nouveau Printemps à Limoges » a participé à la concertation publique portant sur « L’avenir du traitement des déchets en Haute-Vienne et en Creuse : vers la création d’une nouvelle Unité de Valorisation Energétique (UVE) et d’un nouveau réseau de chaleur ».

L’Association pour un Nouveau Printemps à Limoges souhaite qu’un maximum d’acteurs du territoire soit inclus dans ce projet d’UVE et de réseau de chaleur. Dans le cadre de la concertation préalable accompagnée par la Commission Nationale du Débat Public, nous avons porté les propositions suivantes :

1. L’« Association pour un Nouveau Printemps à Limoges » propose que l’Entente intercommunale, porteuse du projet, construise un partenariat avec l’Université de Limoges (accueil d’étudiants dans le cadre de stages, élaboration de sujets de recherche autour du traitement des déchets)

2. L’« Association pour un Nouveau Printemps à Limoges » propose que le projet d’UVE et de réseau de chaleur soit soumis à la récente assemblée consultative, le « Conseil des 55 Limougeauds », dont la ville de Limoges s’est dotée en 2022. Les membres de l’Entente intercommunale complèteront ainsi utilement les points de vue qu’ils ont déjà recueillis sur le dossier.

Enfin, l’« Association pour un Nouveau Printemps à Limoges » propose que la démarche de concertation dans laquelle l’Entente Intercommunale a choisi de mener ce projet se poursuive après la fin de la consultation menée avec la CNDP.

Pour l’Association,
Marie de Ferluc,
Présidente de l’Association pour un Nouveau Printemps à Limoges

Lien vers la pièce jointe

David-Alexandre Petit

Favorable à la construction d’une nouvelle usine d’incinération sur le site actuel et qui respectera d’avantage l’environnement, je souhaite cependant que l’usine puisse avoir une seconde vie et ne soit pas démantelée. En effet, l’usine actuelle pourrait devenir un site culturel (exposition, spectacle de proximité…), sportif (mur d’escalade, danse…) ou tout simplement un site où les jeunes pourraient se retrouver car idéalement située entre les logements de Beaubreuil, le site d’Ester Technopôle et la ville de Limoges via la future passerelle. Je trouve dommage de démolir des bâtiments ou des sites industriels ayant marqués l’histoire alors qu’une reconversion est possible… Cordialement

Stephanie abbate

La CEDLM issue de l’architecture des années 80 serait dommageable à perdre donc il serait plutôt judicieux de lui donner une autre fonction soit culturelle, détournée ou la maintenir dans son rôle de traitement des déchets comme les bio déchets

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